Communiqués

Présentation des Structures Centrales de l’ULB ⚓

Bonjour à tous,

Afin de vous aider dans votre compréhension du fonctionnement de notre université, voici une brève présentation des structures centrales de l'ULB. Bonne lecture !

Conseil d’Administration (CA)

Comporte 20 personnes
Présidé par le Président du Conseil

4 représentants du corps académique
2 représentants du corps scientifique
3 représentants du PATGS
4 représentants étudiants (+4 suppléants)
2 cooptés internes, 3 cooptés externes et 

le Recteur

Se réunit 1 fois par mois

Compétences: assure la gestion générale de l'Université, de ses finances et de son patrimoine; établit le budget et les comptes annuels; fixe le cadre des services et des personnels; définit et exécute la politique de développement de l'ULB dans le domaine des investissements et infrastructures; adopte les statuts et règlements applicables aux personnels; détermine la politique applicable aux entités associées; est compétent à l'égard de l'Hôpital Erasme et du réseau hospitalier; nomme les agents ATGS et statue sur leurs promotions; désigne le Directeur général.

Conseil Académique (COA)

Comporte 26 personnes

Présidé par le Recteur
Pro-Recteur, 9 doyens de facultés
1 président des entités indépendantes
3 représentants du corps académique
3 représentants du corps scientifique
2 représentants PATGS
6 représentants étudiants (+ 6 suppléants)

Se réunit 1 fois par mois

Compétences: définit et exécute la politique académique de l'institution (enseignement, formation continue, recherche et relations internationales) ; rend son avis au Conseil d'administration sur le budget de l'institution, le cadre et les règlements concernant les corps académique et scientifique; définit et exécute la politique de l'institution en matière d'équipements collectifs de recherche, nomme les membres des corps académique et scientifique et statue sur leurs promotions; désigne les Vice-Recteurs.

Assemblée Plénière

Comporte 46 personnes :
Président du Conseil d’Administration, Recteur, Pro-Recteur, 9 doyens de facultés, 1 président des entités indépendantes, 7 représentants du corps académique, 5 représentants du corps scientifique, 5 représentants PATGS, 10 représentants étudiants (+10 suppléants), 2 cooptés internes, 3 cooptés externes, 1 représentant des anciens étudiants

Se réunit au moins 1 fois par an.

Compétences: désigne les membres du Conseil d'administration et du Conseil académique, modifie les Statuts organiques et le Règlement électoral, approuve le rapport d'activités de l'Université et le plan stratégique sur proposition du Conseil d'administration et du Conseil académique, approuve les comptes annuels de l'institution, est associée à l'établissement du budget de l'ULB en cas d'arbitrage nécessaire entre le Conseil d'administration et le Conseil académique, dispose du pouvoir de destituer le Président et le Recteur, peut siéger en tant qu'instance de débat et de conciliation.

Liste des Commissions internes

Commissions du Conseil Académique

Conseil des études (anciennement CAP)
6 étudiants
1 réunion par mois
Règlement général des études, règlement des examens et des jurys, horaires de cours, horaires d‘examens

Conseil de la recherche
Le Conseil de la Recherche rend des avis au Conseil d’Administration sur la politique de recherche de l’Université. Il veille également, sans préjudice des compétences du Conseil d’Administration et sous son contrôle, à l’administration générale des moyens de recherche de l’Université.

Conseil de la formation continue
Le service de Formation continue de l’ULB vous offre une centaine de formations adaptées aux besoins spécifiques de votre entreprise, au problème ou à la thématique qui vous intéresse individuellement.

Commission d’évaluation scientifique
2 étudiants administrateurs (1 sc. humaines + 1 sc. exactes) – non délibératifs
S’occupe d’analyser les dossiers des candidats proposés au rang de premier assistant, renouvellement de leur mandat et reconnaissance de niveau pour les chercheurs.

Conseil des Bibliothèques (sous réserve)
8 étudiants (4sc.hum + 4sc.exact)
Quelques  réunions par an
S’occupe de la gestion des bibliothèques et des initiatives en matière d’orientation et de choix

Commission de déontologie et d’intégrité en recherche
2 étudiants
Met en œuvre les dispositions du Code de Déontologie et de le faire évoluer.

Commissions du Conseil d’Administration

Commission administrative
3 étudiant du CA
3 réunions par an
S’occupe des modification des structures administratives, créations de postes, accroissement du cadre, remplacement, accessions…

Commission des affaires sociales étudiantes (CASE)
5 étudiants
1 réunion par mois
S’occupe des aides sociales, des résidences universitaires, restaurants, crèches, santé…

Commission d’appel contre le refus d’inscription des étudiants (CARIE)
8 membres étudiants
S’occupe des appels sur les demandes d’inscription qui ont été refusées

Commission Culturelle (CoCu)
6 étudiants
S’occupe de la politique culturelle de l’ULB, des dossiers de reconnaissance des associations étudiantes, des initiatives culturelles de la communauté universitaire.


Conseil des relations internationales
2 étudiants
Son rôle est d’accompagner les autorités de l’Université dans la définition de la politique générale de l’institution au niveau international.

Commission de la programmation et des investissements (CPI)

2 étudiants du CA
5 ou 6 réunions par an
S’occupe des options générales concernant les grands investissements, désignation des contractants et des adjudicataires pour les marchés de service, de maintenance, de fourniture énergétique…

Commission des finances
Composé du Bureau du CA
Prépare le travail du CA en matière de budget et de comptes

Commission hospitalière
Composition en cours d’élaboration, en attendant il existe un groupe de travail Gouvernance sur l’Hôpital Erasme.
S’occupe des relations de l’Université avec l’Hôpital Erasme et de la politique du réseau hospitalier de l’ULB.

Commission de la protection de la vie privée
Prise de décision pour toute question en rapport avec le respect de la vie privée à l’égard des traitements de données à caractère personnel et pour toute requête introduite conformément à la loi.

Commission informatique
Composition déterminée au CA de février
S’occupera de la gestion des infrastructures informatiques (centre de calcul, wifi, salles informatiques…).

Commission de recours
Il est créé au sein de l'Université une Commission de recours chargée de trancher les litiges de caractère administratif concernant les membres du corps enseignant, du corps scientifique et du personnel administratif, technique, de gestion et spécialisé.

Commission de discipline
En attente

Groupe de travail sur la démocratie participative à l’ULB
En attente

Comité d’audit interne
En attente

Commissions communes au CA et au CoA

Commission interne d’évaluation de la qualité
2 étudiants
S ‘occupe de trouver des outils pour évaluer et améliorer la qualité de l’enseignement à l’ULB

Commission sport
3 étudiants moniteurs
1 étudiant délégué étudiant du conseil de l’institut des sc de la mot
1 étudiant responsable sport dans cercles
1 étudiant du CA
S’occupe des activités sportives proposées à l’ULB et des initiatives encourageant les étudiants à la pratique régulière des sports.

Commission externe : Commission de représention du BEA au Conseil fédéral de la FEF

9 étudiants représentants.

S'occupe de représenter les étudiants de l'ULB au sein du Conseil fédéral de la FEF. Ce conseil est une assemblée qui réunit les différents conseils étudiants des hautes écoles et universités de la Communauté française affiliés à la FEF. Pour rappel, la FEF est avec l'UNECOF l'organe de représentation des étudiants auprès du Ministre de l'enseignement supérieur et d'autres instances en lien avec l'enseignement de la Communauté française.